Jean-Marie André

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ANDRE (Jean-Marie)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Besançon -Dijon
Objet:
contrôleurs des études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
duree="six ans"
désignation
17 Mai 202217/05/2022
De: ANDRE (Jean-Marie)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Besançon
Objet:
contrôleurs des études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
duree="six ans"
désignation
27 Juillet 201627/07/2016
De: André (Jean-Marie, Bernard)
directeur général adjoint d'une société immobilière ; 41 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: André (Jean-Marie, Robert)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: André (Jean-Marie, Pascal)
adjudant-chef, train ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Jean-Marie André
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique, pour la partie du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Jean-Marie André
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
institué par les articles L. 1411-4 et L. 1411-5 du code de la santé publique
membres de la commission spécialisée
« maladies chroniques et incapacités »
Groupe:
nomination
10 Février 200710/02/2007
De: André (Jean-Marie, Alphonse, Maurice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites aux concours ouverts en 2006 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:
ecole
admissibilité
30 Août 200630/08/2006
De: Andre (Jean-Marie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Andre (Jean-Marie)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Besançon
Objet:
contrôleurs des études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises
Groupe:
désignation
04 Août 200404/08/2004
De: Andre (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: André (Jean-Marie)
Professeur
Objet:
au comité consultatif scientifique prévu à l'article 4 de l'arrêté du
15 novembre 1999
modifié portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 200305/07/2003
De: André (Jean-Marie, Ernest, Emile)
chef de service hospitalier ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: André (Jean-Marie)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littératures anciennes)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: André (Jean-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome
Pour la section Antiquité
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: André (Jean-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
03 Avril 199703/04/1997
De: André (Jean-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole d'Athènes les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégué
au titre de la 8e section du Conseil national des universités
(Langues et littératures anciennes)
Groupe:
ecole="École d'Athènes les délégués du Conseil national des universités"
nomination
25 Mars 199725/03/1997
De: Andre (Jean-Marie)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de rééducation et de réadaptation professionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: André (Jean-Marie)
université Paris-IV
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 08 Langues et littératures anciennes
Groupe:
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Andre (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-IV
Groupe:
date_debut="1996-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 199504/02/1995
De: André (Jean-Marie)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application du paragraphe b de l'article R. 323-85 modifié du code du travail
représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de rééducation et de réadaptation professionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mars 199304/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.